Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILISATOR 3000 A1
SOGESTA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3032384
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2010

Présentation de la marque STABILISATOR 3000 A1

Déposée le 5 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SOGESTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABILISATOR 3000 A1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGESTA domicilié(e) ZI du loup pendu, SAINT MARTIN DES ENTREES, 14400 BAYEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 486 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque STABILISATOR 3000 A1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILISATOR 3000 A1 est expirée depuis le 5 juin 2010.

SOGESTA a également déposé les autres marques suivantes : QUICK BLOCKING SYSTEM , TMP Interfaces , Blocking points , BOOKING BOOK BB , FLASH TEST


SOGESTA Société Anonyme - ZI du loup pendu, SAINT MARTIN DES ENTREES, 14400 BAYEUX - France - SIREN 430486076


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Dispositifs portatifs pour immobiliser les armes à feu individuelles pendant les tirs de réglage.